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Une fiducie résiduaire de bienfaisance consiste à transférer des investissements ou un bien dans une fiducie. Vous conservez le droit d’utiliser ces actifs ou de recevoir tous les revenus générés par la fiducie. À votre décès, le fiduciaire de la fiducie résiduaire de bienfaisance transfère à l’organisme de bienfaisance nommé dans la fiducie le capital qui reste dans la fiducie aux fins ou à l’usage que vous avez stipulés à l’origine dans l’instrument de fiducie.

Les actifs sont transférés irrévocablement dans la fiducie résiduaire de bienfaisance, et les revenus qu’elle génère vous sont versés pendant toute votre vie. De votre vivant, l’organisme de bienfaisance n’a pas accès aux investissements ni au bien contenus dans la fiducie résiduaire de bienfaisance.

Quels sont les avantages que je retire d’une fiducie résiduaire de bienfaisance?

Vous retirez un avantage en ayant droit à une déduction fiscale pour don à un organisme de bienfaisance l’année où la fiducie acquiert les actifs. Le montant du reçu officiel est calculé en fonction de votre âge actuel (plus vous êtes âgé, plus le montant est élevé), de la valeur de l’actif donné et des prévisions actuarielles de la valeur de l’actif au moment de votre décès.

Si vous ne pouvez pas utiliser la déduction l’année où la fiducie est établie, il est possible de la reporter pendant une période pouvant aller jusqu’à cinq ans et de l’imputer à des revenus subséquents. Comme la fiducie résiduaire de bienfaisance ne fait pas partie de votre succession, cela peut réduire l’impôt fédéral et provincial à payer sur votre succession.

Veuillez consulter votre conseiller en placements afin de déterminer si une fiducie résiduaire de bienfaisance vous convient.